2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL CHATIN BERTRAND est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ouarville.
EARL CHATIN BERTRAND est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 28150 à Ouarville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL CHATIN BERTRAND compte 3 autorisations recensées sur la période 30/04/2014 - 16/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL CHATIN BERTRAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/04/2014 - 16/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Ouarville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL CHATIN BERTRAND dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Ouches D Ensonville, Ouarville (28150) | PC Locaux | YH19, YH20 | 7 043 m² | 10 m² | 2024/04/16 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Epis, Ouarville (28150) | PC Locaux | YE25, YH5 | 995 708 m² | 3 399 m² | 2021/02/04 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Des Beaux Epis Ensonville, Ouarville (28150) | PC Locaux | YK22 | 55 757 m² | 2 190 m² | 2014/04/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
