EARL CHANSON - Permis de construire et DP

Active
429809072 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/1999

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL CHANSON

EARL CHANSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montmançon.

Profil et organisation

EARL CHANSON est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21310 à CHARMES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL CHANSON
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/07/1999

Siège social

Permis de construire et DP de EARL CHANSON

Activité d’urbanisme de EARL CHANSON

EARL CHANSON compte 2 autorisations recensées sur la période 07/05/2013 - 21/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL CHANSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/05/2013 - 21/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL CHANSON

2 autorisations sur la période 07/05/2013 - 21/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Montmançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL CHANSON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Hameau De Pont Bernard, Montmançon (21270) PC Locaux ZB37A 11 040 m² 840 m² 2019/06/21
Pont Bernard, Montmançon (21270) PC Locaux ZB37 11 040 m² 1 211 m² 2013/05/07

Répartition géographique des autorisations de EARL CHANSON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL CHANSON

Sources des informations sur EARL CHANSON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL CHANSON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL CHANSON ?
EARL CHANSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL CHANSON ?
Le profil de EARL CHANSON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL CHANSON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL CHANSON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL CHANSON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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