2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
EARL CAVEROT SYLVAIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jeux-lès-Bard.
EARL CAVEROT SYLVAIN est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21460 à Jeux-lès-Bard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL CAVEROT SYLVAIN compte 1 autorisation recensée sur la période 12/09/2013 - 12/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL CAVEROT SYLVAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Jeux-lès-Bard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL CAVEROT SYLVAIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Petite Garande, Jeux-lès-Bard (21460) | PC Locaux | ZB64, ZB18 | 43 880 m² | 275 m² | 2013/09/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
