EARL BRULEZ - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de EARL BRULEZ
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Active

531532232 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/03/2011

Infos clés

Secteur

Agriculture - autres activités

Activité - Code NAF

NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège

Haute-Saône (70)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de EARL BRULEZ

EARL BRULEZ est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Auvet-et-la-Chapelotte.

Profil et organisation

EARL BRULEZ est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 70100 à Auvet-et-la-Chapelotte.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: EARL BRULEZ
SIREN
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale: NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

SIRET du siège
Date de création: 01/03/2011
Effectif (2024): 1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL BRULEZ

Activité d’urbanisme de EARL BRULEZ

EARL BRULEZ compte 5 autorisations recensées sur la période 05/05/2015 - 29/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL BRULEZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

05/05/2015 - 29/05/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL BRULEZ

5 autorisations sur la période 05/05/2015 - 29/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Auvet-et-la-Chapelotte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BRULEZ dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2015

3 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
Aux Correys, Auvet-et-la-Chapelotte (70100)	PC Locaux	ZN21	—	504 m²	2015/09/15
Chem D Exploitation N 21 Aux Correys, Auvet-et-la-Chapelotte (70100)	PC Locaux	ZN15	13 340 m²	792 m²	2015/05/29
Chem D Exploitation N 21 Aux Correys, Auvet-et-la-Chapelotte (70100)	PC Locaux	ZN47	8 090 m²	480 m²	2015/05/05

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL BRULEZ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Auvet-et-la-Chapelotte

5 autorisations

Département représenté

Haute-Saône (70)

5 autorisations

Région représentée

Bourgogne-Franche-Comté

5 autorisations

Demandeurs comparables à EARL BRULEZ

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

EARL LES VARINES

SIREN 519875306

Même département de siège

6 autorisations 4 PC 2 PD

GAEC GIRARDEY

SIREN 313553414

Même département de siège

4 autorisations 3 PC 1 PD

PEPINIERES GUILLAUME

SIREN 427350079

Même département de siège

4 autorisations 4 PC

EARL VITEK

SIREN 531855229

Même département de siège

4 autorisations 4 PC

SCEA ALAIN COURVOISIER

SIREN 394450969

Même département de siège

3 autorisations 3 PC

SARL ALEX FLORE

SIREN 403401557

Même département de siège

3 autorisations 3 PC

Sources des informations sur EARL BRULEZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL BRULEZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL BRULEZ ?

EARL BRULEZ est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL BRULEZ ?

Le profil de EARL BRULEZ recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes EARL BRULEZ apparaît-il ?

Les autorisations reliées à EARL BRULEZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à EARL BRULEZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

Tous les guides