EARL BIO SUR SEULLES - Permis de construire et DP

Active
535083653 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/10/2011

Infos clés

Présentation détaillée de EARL BIO SUR SEULLES

EARL BIO SUR SEULLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vaast-sur-Seulles.

Profil et organisation

EARL BIO SUR SEULLES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14250 à SAINT-VAAST-SUR-SEULLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL BIO SUR SEULLES
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/10/2011
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL BIO SUR SEULLES

Activité d’urbanisme de EARL BIO SUR SEULLES

EARL BIO SUR SEULLES compte 2 autorisations recensées sur la période 27/01/2014 - 20/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL BIO SUR SEULLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/01/2014 - 20/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL BIO SUR SEULLES

2 autorisations sur la période 27/01/2014 - 20/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Vaast-sur-Seulles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BIO SUR SEULLES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Manoir, Saint-Vaast-sur-Seulles (14250) PC Locaux A100, A103 159 253 m² 2 937 m² 2025/01/20
Le Manoir, Saint-Vaast-sur-Seulles (14250) DP Locaux 0A106 36 400 m² 465 m² 2014/01/27

Répartition géographique des autorisations de EARL BIO SUR SEULLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à EARL BIO SUR SEULLES

Sources des informations sur EARL BIO SUR SEULLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL BIO SUR SEULLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL BIO SUR SEULLES ?
EARL BIO SUR SEULLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL BIO SUR SEULLES ?
Le profil de EARL BIO SUR SEULLES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL BIO SUR SEULLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL BIO SUR SEULLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL BIO SUR SEULLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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