3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
EARL BIO SUR SEULLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vaast-sur-Seulles.
EARL BIO SUR SEULLES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 14250 à Saint-Vaast-sur-Seulles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL BIO SUR SEULLES compte 2 autorisations recensées sur la période 27/01/2014 - 20/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL BIO SUR SEULLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/01/2014 - 20/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Vaast-sur-Seulles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BIO SUR SEULLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Manoir, Saint-Vaast-sur-Seulles (14250) | PC Locaux | A100, A103 | 159 253 m² | 2 937 m² | 2025/01/20 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Manoir, Saint-Vaast-sur-Seulles (14250) | DP Locaux | 0A106 | 36 400 m² | 465 m² | 2014/01/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.