EARL BIO MARIOTTE - Permis de construire et DP

Active
800667016 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 23/01/2014

Présentation détaillée de EARL BIO MARIOTTE

EARL BIO MARIOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gontaud-de-Nogaret.

Profil et organisation

EARL BIO MARIOTTE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 47400 à GONTAUD-DE-NOGARET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL BIO MARIOTTE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
23/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de EARL BIO MARIOTTE

Activité d’urbanisme de EARL BIO MARIOTTE

EARL BIO MARIOTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/11/2014 - 14/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL BIO MARIOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/11/2014 - 14/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL BIO MARIOTTE

2 autorisations sur la période 19/11/2014 - 14/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Gontaud-de-Nogaret.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BIO MARIOTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Bos De Boue, Gontaud-de-Nogaret (47400) PC Locaux B852 1 357 m² 370 m² 2021/08/14
Vignasse, Gontaud-de-Nogaret (47400) PC Locaux B262, B263 17 955 m² 300 m² 2014/11/19

Répartition géographique des autorisations de EARL BIO MARIOTTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL BIO MARIOTTE

Sources des informations sur EARL BIO MARIOTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL BIO MARIOTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL BIO MARIOTTE ?
EARL BIO MARIOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL BIO MARIOTTE ?
Le profil de EARL BIO MARIOTTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL BIO MARIOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL BIO MARIOTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL BIO MARIOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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