EARL BETAIL MORTAGNAIS - Permis de construire et DP

Active
789954716 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/07/2012

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL BETAIL MORTAGNAIS

EARL BETAIL MORTAGNAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mortagne-sur-Sèvre.

Profil et organisation

EARL BETAIL MORTAGNAIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85290 à MORTAGNE-SUR-SEVRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL BETAIL MORTAGNAIS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/07/2012
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL BETAIL MORTAGNAIS

Activité d’urbanisme de EARL BETAIL MORTAGNAIS

EARL BETAIL MORTAGNAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 28/01/2021 - 04/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL BETAIL MORTAGNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/01/2021 - 04/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL BETAIL MORTAGNAIS

3 autorisations sur la période 28/01/2021 - 04/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Mortagne-sur-Sèvre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BETAIL MORTAGNAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Petitière, Mortagne-sur-Sèvre (85290) PC Locaux 0A222, 0A221 90 226 m² 1 164 m² 2026/06/04
La Petitiere, Mortagne-sur-Sèvre (85290) PC Locaux A183, A492 4 938 m² 48 m² 2024/04/09
La Petitiere, Mortagne-sur-Sèvre (85290) PC Locaux A480, A482 4 965 m² 1 172 m² 2021/01/28

Répartition géographique des autorisations de EARL BETAIL MORTAGNAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL BETAIL MORTAGNAIS

Sources des informations sur EARL BETAIL MORTAGNAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL BETAIL MORTAGNAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL BETAIL MORTAGNAIS ?
EARL BETAIL MORTAGNAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL BETAIL MORTAGNAIS ?
Le profil de EARL BETAIL MORTAGNAIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL BETAIL MORTAGNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL BETAIL MORTAGNAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL BETAIL MORTAGNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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