2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
EARL BETAIL MORTAGNAIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mortagne-sur-Sèvre.
EARL BETAIL MORTAGNAIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 85290 à Mortagne-sur-Sèvre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EARL BETAIL MORTAGNAIS compte 3 autorisations recensées sur la période 28/01/2021 - 04/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EARL BETAIL MORTAGNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 28/01/2021 - 04/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Mortagne-sur-Sèvre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BETAIL MORTAGNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Petitière, Mortagne-sur-Sèvre (85290) | PC Locaux | 0A222, 0A221 | 90 226 m² | 1 164 m² | 2026/06/04 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Petitiere, Mortagne-sur-Sèvre (85290) | PC Locaux | A183, A492 | 4 938 m² | 48 m² | 2024/04/09 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Petitiere, Mortagne-sur-Sèvre (85290) | PC Locaux | A480, A482 | 4 965 m² | 1 172 m² | 2021/01/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
