EARL BERTHON CHF - Permis de construire et DP

Active
519801740 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2010

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de EARL BERTHON CHF

EARL BERTHON CHF est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Torpes.

Profil et organisation

EARL BERTHON CHF est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 71270 à Torpes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL BERTHON CHF
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2010
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de EARL BERTHON CHF

Activité d’urbanisme de EARL BERTHON CHF

EARL BERTHON CHF compte 1 autorisation recensée sur la période 06/02/2019 - 06/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL BERTHON CHF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/02/2019 - 06/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL BERTHON CHF

1 autorisation sur la période 06/02/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Torpes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BERTHON CHF dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de EARL BERTHON CHF

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL BERTHON CHF

Sources des informations sur EARL BERTHON CHF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL BERTHON CHF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL BERTHON CHF ?
EARL BERTHON CHF est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL BERTHON CHF ?
Le profil de EARL BERTHON CHF recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL BERTHON CHF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL BERTHON CHF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL BERTHON CHF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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