EARL BERNADINE - Permis de construire et DP

Active
798793279 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2014

Présentation détaillée de EARL BERNADINE

EARL BERNADINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Haut-Mauco.

Profil et organisation

EARL BERNADINE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 40400 à MEILHAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL BERNADINE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de EARL BERNADINE

Activité d’urbanisme de EARL BERNADINE

EARL BERNADINE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/04/2014 - 28/12/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL BERNADINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/04/2014 - 28/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL BERNADINE

2 autorisations sur la période 03/04/2014 - 28/12/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Haut-Mauco.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL BERNADINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Gnan, Haut-Mauco (40280) PC Locaux B100, B102 126 120 m² 823 m² 2015/12/28
116 Rue Felix Robert, Meilhan (40400) PC Locaux G430 16 208 m² 459 m² 2014/04/03

Répartition géographique des autorisations de EARL BERNADINE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL BERNADINE

Sources des informations sur EARL BERNADINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL BERNADINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL BERNADINE ?
EARL BERNADINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL BERNADINE ?
Le profil de EARL BERNADINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL BERNADINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL BERNADINE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL BERNADINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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