DUBREUIL - Permis de construire et DP

Active
511011223 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/10/2008

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DUBREUIL

DUBREUIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Braux.

Profil et organisation

DUBREUIL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21390 à BRAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DUBREUIL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/10/2008

Siège social

Permis de construire et DP de DUBREUIL

Activité d’urbanisme de DUBREUIL

DUBREUIL compte 2 autorisations recensées sur la période 28/03/2013 - 28/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DUBREUIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/03/2013 - 28/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DUBREUIL

2 autorisations sur la période 28/03/2013 - 28/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Braux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DUBREUIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Crois E, Braux (21390) PC Locaux ZB5, A674 179 585 m² 102 m² 2015/05/28
Hameau De La Croisee, Braux (21390) DP Locaux A674 19 m² 2013/03/28

Répartition géographique des autorisations de DUBREUIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DUBREUIL

Sources des informations sur DUBREUIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DUBREUIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DUBREUIL ?
DUBREUIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DUBREUIL ?
Le profil de DUBREUIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DUBREUIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DUBREUIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DUBREUIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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