DU PLATEAU DES GRANGES - Permis de construire et DP

Active
410279202 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/1996

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DU PLATEAU DES GRANGES

DU PLATEAU DES GRANGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-en-Haut.

Profil et organisation

DU PLATEAU DES GRANGES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 69850 à SAINT-MARTIN-EN-HAUT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU PLATEAU DES GRANGES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/12/1996

Siège social

Permis de construire et DP de DU PLATEAU DES GRANGES

Activité d’urbanisme de DU PLATEAU DES GRANGES

DU PLATEAU DES GRANGES compte 2 autorisations recensées sur la période 29/10/2021 - 03/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU PLATEAU DES GRANGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/10/2021 - 03/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU PLATEAU DES GRANGES

2 autorisations sur la période 29/10/2021 - 03/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-en-Haut.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU PLATEAU DES GRANGES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Granges, Saint-Martin-en-Haut (69850) PC Locaux AS13, AS12 20 485 m² 1 m² 2021/11/03
Chemin Des Granges, Saint-Martin-en-Haut (69850) PC Locaux AC242, AC243 44 665 m² 285 m² 2021/10/29

Répartition géographique des autorisations de DU PLATEAU DES GRANGES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DU PLATEAU DES GRANGES

Sources des informations sur DU PLATEAU DES GRANGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU PLATEAU DES GRANGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU PLATEAU DES GRANGES ?
DU PLATEAU DES GRANGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU PLATEAU DES GRANGES ?
Le profil de DU PLATEAU DES GRANGES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU PLATEAU DES GRANGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU PLATEAU DES GRANGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU PLATEAU DES GRANGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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