2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
DU PETIT MERISIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montagny-Sainte-Félicité.
DU PETIT MERISIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 60950 à Montagny-Sainte-Félicité.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DU PETIT MERISIER compte 2 autorisations recensées sur la période 08/06/2013 - 28/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DU PETIT MERISIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/06/2013 - 28/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Montagny-Sainte-Félicité.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU PETIT MERISIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 53 Rue Porte De Baron, Montagny-Sainte-Félicité (60950) | PC Locaux | 01157 | — | 103 m² | 2022/11/28 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 53 Rue Porte De Baron Le Petit Merisier, Montagny-Sainte-Félicité (60950) | PC Locaux | A1070, A1069 | 16 495 m² | 464 m² | 2013/06/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
