2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DU MONT FELIX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moussy.
DU MONT FELIX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 51530 à Moussy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DU MONT FELIX compte 2 autorisations recensées sur la période 24/11/2015 - 12/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DU MONT FELIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/11/2015 - 12/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Moussy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU MONT FELIX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Avenue Du Mont Felix, Moussy (51530) | PC Locaux | B480, B481 | 3 399 m² | 383 m² | 2015/11/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
