3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DU HAUT FOUY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Meilleraye-de-Bretagne.
DU HAUT FOUY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44520 à La Meilleraye-de-Bretagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DU HAUT FOUY compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2015 - 19/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DU HAUT FOUY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/08/2015 - 19/05/2022, réparties dans 1 commune, principalement à La Meilleraye-de-Bretagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU HAUT FOUY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Haut Fouy, La Meilleraye-de-Bretagne (44520) | PC Locaux | ZC28, ZC29 | 29 360 m² | 2 309 m² | 2022/05/19 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Le Haut Fouy, La Meilleraye-de-Bretagne (44520) | PC Locaux | ZC28 | 15 220 m² | 3 277 m² | 2015/08/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.