DU COSQUER - Permis de construire et DP

Active
532000635 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/2011

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DU COSQUER

DU COSQUER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Motreff.

Profil et organisation

DU COSQUER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 29270 à MOTREFF.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU COSQUER
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/2011
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de DU COSQUER

Activité d’urbanisme de DU COSQUER

DU COSQUER compte 2 autorisations recensées sur la période 07/02/2014 - 09/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU COSQUER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/02/2014 - 09/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU COSQUER

2 autorisations sur la période 07/02/2014 - 09/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Motreff.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU COSQUER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Cosquer, Motreff (29270) PC Locaux C1171 81 163 m² 1 155 m² 2014/12/09
Le Cosquer, Motreff (29270) PC Locaux C1170, C1178 51 591 m² 1 840 m² 2014/02/07

Répartition géographique des autorisations de DU COSQUER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DU COSQUER

Sources des informations sur DU COSQUER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU COSQUER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU COSQUER ?
DU COSQUER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU COSQUER ?
Le profil de DU COSQUER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU COSQUER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU COSQUER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU COSQUER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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