2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DU COSQUER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Motreff.
DU COSQUER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 29270 à Motreff.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DU COSQUER compte 2 autorisations recensées sur la période 07/02/2014 - 09/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DU COSQUER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/02/2014 - 09/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Motreff.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU COSQUER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Cosquer, Motreff (29270) | PC Locaux | C1171 | 81 163 m² | 1 155 m² | 2014/12/09 |
| Le Cosquer, Motreff (29270) | PC Locaux | C1170, C1178 | 51 591 m² | 1 840 m² | 2014/02/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
