DU COLOMBIER - Permis de construire et DP

Active
422385708 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1999

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DU COLOMBIER

DU COLOMBIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Prix-lès-Arnay.

Profil et organisation

DU COLOMBIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21230 à SAINT-PRIX-LES-ARNAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU COLOMBIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/04/1999

Siège social

Permis de construire et DP de DU COLOMBIER

Activité d’urbanisme de DU COLOMBIER

DU COLOMBIER compte 2 autorisations recensées sur la période 15/03/2013 - 22/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU COLOMBIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/03/2013 - 22/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU COLOMBIER

2 autorisations sur la période 15/03/2013 - 22/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Prix-lès-Arnay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU COLOMBIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sivry, Saint-Prix-lès-Arnay (21230) PC Locaux A162 16 662 m² 256 m² 2017/09/22
Sivry, Saint-Prix-lès-Arnay (21230) PC Locaux A162 117 m² 2013/03/15

Répartition géographique des autorisations de DU COLOMBIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DU COLOMBIER

Sources des informations sur DU COLOMBIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU COLOMBIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU COLOMBIER ?
DU COLOMBIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU COLOMBIER ?
Le profil de DU COLOMBIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU COLOMBIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU COLOMBIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU COLOMBIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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