DU COIN DE LA RUE - Permis de construire et DP

Active
885049361 Société civile immobilière Créée le 06/07/2020

Présentation détaillée de DU COIN DE LA RUE

DU COIN DE LA RUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin.

Profil et organisation

DU COIN DE LA RUE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70360 à Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DU COIN DE LA RUE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/07/2020

Siège social

Permis de construire et DP de DU COIN DE LA RUE

Activité d’urbanisme de DU COIN DE LA RUE

DU COIN DE LA RUE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/11/2020 - 16/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DU COIN DE LA RUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/11/2020 - 16/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DU COIN DE LA RUE

1 autorisation sur la période 16/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU COIN DE LA RUE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DU COIN DE LA RUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DU COIN DE LA RUE

Sources des informations sur DU COIN DE LA RUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DU COIN DE LA RUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DU COIN DE LA RUE ?
DU COIN DE LA RUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DU COIN DE LA RUE ?
Le profil de DU COIN DE LA RUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DU COIN DE LA RUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DU COIN DE LA RUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DU COIN DE LA RUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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