2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
DU CLOS DE LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouguenais.
DU CLOS DE LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 44340 à Bouguenais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DU CLOS DE LA FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/01/2019 - 29/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DU CLOS DE LA FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/01/2019 - 29/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Bouguenais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU CLOS DE LA FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Chemin Du Clos De La Fonta, Bouguenais (44340) | PC Locaux | CI39 | 67 069 m² | 1 m² | 2023/11/29 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Clos De La Fontaine, Bouguenais (44340) | PC Locaux | CH406, CH408 | 110 846 m² | 39 876 m² | 2019/01/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
