2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
DU BOIS DE SELLYERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Malafretaz.
DU BOIS DE SELLYERE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01340 à Malafretaz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DU BOIS DE SELLYERE compte 3 autorisations recensées sur la période 25/01/2021 - 26/09/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DU BOIS DE SELLYERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/01/2021 - 26/09/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Malafretaz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU BOIS DE SELLYERE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Foret, Saint-Martin-le-Châtel (01310) | PC Locaux | AH101, AH218 | 95 490 m² | 360 m² | 2021/01/30 |
| La Foret, Malafretaz (01340) | PC Locaux | ZC169, 0C186 | 76 542 m² | 300 m² | 2021/01/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
