DU BAS PAYS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de DU BAS PAYS
DU BAS PAYS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carquefou.
Profil et organisation
DU BAS PAYS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44470 à CARQUEFOU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DU BAS PAYS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1990
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DU BAS PAYS
Activité d’urbanisme de DU BAS PAYS
DU BAS PAYS compte 3 autorisations recensées sur la période 16/09/2014 - 24/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DU BAS PAYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DU BAS PAYS
3 autorisations sur la période 16/09/2014 - 24/01/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Carquefou.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU BAS PAYS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue De La Touche, Carquefou (44470) | PC Locaux | ZN31, ZN67 | 16 856 m² | 97 m² | 2022/01/24 |
| 12 Rue De La Touche, Carquefou (44470) | PC Locaux | ZN29, ZN31 | 23 688 m² | 284 m² | 2017/02/09 |
| 12 Rue De La Touche, Carquefou (44470) | PC Locaux | ZN29, ZN31 | 23 688 m² | 657 m² | 2014/09/16 |
Répartition géographique des autorisations de DU BAS PAYS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DU BAS PAYS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DU BAS PAYS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.