2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
DT SWISS FRANCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bar-sur-Loup.
DT SWISS FRANCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 06620 au Bar-sur-Loup.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DT SWISS FRANCE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/06/2023 - 12/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DT SWISS FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 12/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Bar-sur-Loup.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DT SWISS FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Gourdon Parc D'activites De La Sarree, Le Bar-sur-Loup (06620) | PC Locaux | B0583, B0582 | 5 024 m² | 362 m² | 2023/06/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
