DSEM - Permis de construire et DP

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537478323 Société civile immobilière PME Créée le 01/10/2011

Infos clés

Présentation détaillée de DSEM

DSEM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Quissac.

Profil et organisation

DSEM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30260 à QUISSAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
DSEM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de DSEM

Activité d’urbanisme de DSEM

DSEM compte 2 autorisations recensées sur la période 28/05/2019 - 26/11/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DSEM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/05/2019 - 26/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DSEM

2 autorisations sur la période 28/05/2019 - 26/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Quissac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DSEM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu Dit La Plaine Du Pon La Plaine Du Pont, Quissac (30260) PC Locaux AP171, AP782 14 258 m² 438 m² 2024/11/26
3 Chemin Des Garennes, Sauve (30610) PC Locaux AR770 2 707 m² 524 m² 2019/05/28

Répartition géographique des autorisations de DSEM

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DSEM

Sources des informations sur DSEM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DSEM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DSEM ?
DSEM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DSEM ?
Le profil de DSEM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DSEM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DSEM concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DSEM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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