DSCT - Permis de construire et DP

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918867300 Société civile immobilière Créée le 31/08/2022

Présentation détaillée de DSCT

DSCT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chasse-sur-Rhône.

Profil et organisation

DSCT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38370 à SAINT-ALBAN-DU-RHONE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
DSCT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/08/2022

Siège social

Permis de construire et DP de DSCT

Activité d’urbanisme de DSCT

DSCT compte 2 autorisations recensées sur la période 25/03/2024 - 13/11/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DSCT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/03/2024 - 13/11/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DSCT

2 autorisations sur la période 25/03/2024 - 13/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Chasse-sur-Rhône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DSCT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
153 Rue De La Fraternite, Chasse-sur-Rhône (38670) DP Logement AE1315 1 423 m² 90 m² 2024/11/13
Tapigneux, Genilac (42800) PC Logement AB47 73 m² 71 m² 2024/03/25

Répartition géographique des autorisations de DSCT

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DSCT

Sources des informations sur DSCT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DSCT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DSCT ?
DSCT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DSCT ?
Le profil de DSCT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DSCT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DSCT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DSCT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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