2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 32.12Z - Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie
Siège
Permis de construire et DP
1
DPS SEPTMONCEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Septmoncel les Molunes.
DPS SEPTMONCEL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39310 à Septmoncel les Molunes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DPS SEPTMONCEL compte 1 autorisation recensée sur la période 16/01/2015 - 16/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DPS SEPTMONCEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Septmoncel les Molunes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DPS SEPTMONCEL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Grand Essart, Septmoncel les Molunes (39310) | PC Locaux | AH351, AH339 | 40 000 m² | 3 157 m² | 2015/01/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
