DOMUS MEDICA - Permis de construire et DP

Active
534131982 Société civile immobilière Créée le 30/07/2011

Infos clés

Présentation détaillée de DOMUS MEDICA

DOMUS MEDICA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt.

Profil et organisation

DOMUS MEDICA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 02820 à SAINT-ERME-OUTRE-ET-RAMECOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMUS MEDICA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/07/2011

Siège social

Permis de construire et DP de DOMUS MEDICA

Activité d’urbanisme de DOMUS MEDICA

DOMUS MEDICA compte 2 autorisations recensées sur la période 08/10/2014 - 25/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMUS MEDICA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/10/2014 - 25/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMUS MEDICA

2 autorisations sur la période 08/10/2014 - 25/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMUS MEDICA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Liesse, Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (02820) PC Locaux AB129 2 460 m² 36 m² 2024/09/25
Rte De Liesse, Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (02820) PC Locaux AB129 2 460 m² 157 m² 2014/10/08

Répartition géographique des autorisations de DOMUS MEDICA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMUS MEDICA

Sources des informations sur DOMUS MEDICA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMUS MEDICA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMUS MEDICA ?
DOMUS MEDICA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMUS MEDICA ?
Le profil de DOMUS MEDICA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMUS MEDICA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMUS MEDICA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMUS MEDICA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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