2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
DOMOSCLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Riorges.
DOMOSCLES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 42300 à Roanne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMOSCLES compte 3 autorisations recensées sur la période 16/08/2021 - 13/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMOSCLES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Riorges. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMOSCLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 538 Rue Joanny Auge, Riorges (42153) | PC Locaux | AL137, AL138 | 1 059 m² | 438 m² | 2022/05/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 16/08/2021 - 16/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Riorges. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 538 Rue Joanny Ayge, Riorges (42153) | PD | AL137, AL138 | 1 059 m² | 2022/03/16 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 538 Rue Joanny Auge, Riorges (42153) | PD | AL137, AL138 | 1 059 m² | 2021/08/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
