DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
881996722 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 14/02/2020

Infos clés

Siège

Nord (59)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES

DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Thor.

Profil et organisation

DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 59110 à LA MADELEINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
14/02/2020
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES

Activité d’urbanisme de DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES

DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES compte 2 autorisations recensées sur la période 16/12/2022 - 19/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/12/2022 - 19/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES

1 autorisation sur la période 19/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement au Thor. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Estourans, Le Thor (84250) PC Logement BN79 22 606 m² 5 815 m² 2022/12/19

Permis d'aménager de DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES

1 autorisation sur la période 16/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement au Thor. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemin Des Estourans, Le Thor (84250) PA BN79, BN51 65 018 m² 2022/12/16

Répartition géographique des autorisations de DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES

Sources des informations sur DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES ?
DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES ?
Le profil de DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINES DU SUD MARSEILLE PROGRAMMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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