DOMAINE SAINT THEOBALD - Permis de construire et DP

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890489552 Autre société civile Créée le 20/10/2020

Présentation détaillée de DOMAINE SAINT THEOBALD

DOMAINE SAINT THEOBALD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Isle-d'Abeau.

Profil et organisation

DOMAINE SAINT THEOBALD est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 38300 à Bourgoin-Jallieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE SAINT THEOBALD
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/10/2020

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE SAINT THEOBALD

Activité d’urbanisme de DOMAINE SAINT THEOBALD

DOMAINE SAINT THEOBALD compte 1 autorisation recensée sur la période 24/08/2020 - 24/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE SAINT THEOBALD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/08/2020 - 24/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE SAINT THEOBALD

1 autorisation sur la période 24/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à L'Isle-d'Abeau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE SAINT THEOBALD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE SAINT THEOBALD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DOMAINE SAINT THEOBALD

Sources des informations sur DOMAINE SAINT THEOBALD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE SAINT THEOBALD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE SAINT THEOBALD ?
DOMAINE SAINT THEOBALD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE SAINT THEOBALD ?
Le profil de DOMAINE SAINT THEOBALD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE SAINT THEOBALD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE SAINT THEOBALD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE SAINT THEOBALD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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