DOMAINE JEAN MARC BOULEY - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
415368570 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1998

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de DOMAINE JEAN MARC BOULEY

DOMAINE JEAN MARC BOULEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Volnay.

Profil et organisation

DOMAINE JEAN MARC BOULEY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21190 à VOLNAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE JEAN MARC BOULEY
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/1998
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOMAINE JEAN MARC BOULEY

Activité d’urbanisme de DOMAINE JEAN MARC BOULEY

DOMAINE JEAN MARC BOULEY compte 2 autorisations recensées sur la période 04/02/2015 - 04/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE JEAN MARC BOULEY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/02/2015 - 04/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE JEAN MARC BOULEY

1 autorisation sur la période 04/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Volnay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE JEAN MARC BOULEY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Chem De La Cave, Volnay (21190) PC Locaux AC54, AC53 7 542 m² 222 m² 2015/03/04

Permis de démolir de DOMAINE JEAN MARC BOULEY

1 autorisation sur la période 04/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Volnay. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
12 Chem De La Cave, Volnay (21190) PD AC54, AC53 2015/02/04

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE JEAN MARC BOULEY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE JEAN MARC BOULEY

Sources des informations sur DOMAINE JEAN MARC BOULEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE JEAN MARC BOULEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE JEAN MARC BOULEY ?
DOMAINE JEAN MARC BOULEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE JEAN MARC BOULEY ?
Le profil de DOMAINE JEAN MARC BOULEY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE JEAN MARC BOULEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE JEAN MARC BOULEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE JEAN MARC BOULEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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