DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG - Permis de construire et DP

Active
513459719 Société civile d'exploitation agricole Créée le 05/05/2009

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG

DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vosne-Romanée.

Profil et organisation

DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21700 à VOSNE-ROMANEE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
05/05/2009
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG

Activité d’urbanisme de DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG

DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG compte 3 autorisations recensées sur la période 10/07/2017 - 30/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/07/2017 - 30/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG

3 autorisations sur la période 10/07/2017 - 30/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Vosne-Romanée.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Des Communes, Vosne-Romanée (21700) PC Locaux AL379, AL383 3 876 m² 187 m² 2026/03/30
5 Rue Des Communes, Vosne-Romanée (21700) PC Locaux AL147, AL148 4 446 m² 143 m² 2021/01/13
5 Rue Des Communes, Vosne-Romanée (21700) PC Locaux AL100 1 135 m² 158 m² 2017/07/10

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG

Sources des informations sur DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG ?
DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG ?
Le profil de DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE GEORGES MUGNERET GIBOURG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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