DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE - Permis de construire et DP

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438970154 SAS, société par actions simplifiée Créée le 20/02/2001

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE

DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Val.

Profil et organisation

DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 83143 LE VAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
20/02/2001
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE

Activité d’urbanisme de DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE

DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE compte 3 autorisations recensées sur la période 02/05/2016 - 13/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

02/05/2016 - 13/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE

3 autorisations sur la période 02/05/2016 - 13/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Le Val.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Terrubi, Le Val (83143) PC Locaux C1094, C1117 371 952 m² 23 m² 2019/03/13
Fontainebleau, Le Val (83143) PC Locaux C1089, C1090 189 769 m² 1 393 m² 2018/12/25
Fontainebleau, Le Val (83143) PC Locaux C1089, C1090 189 769 m² 424 m² 2016/05/02

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE

Sources des informations sur DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE ?
DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE ?
Le profil de DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE FONTAINEBLEAU EN PROVENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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