DOMAINE ET SELECTION - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DOMAINE ET SELECTION
DOMAINE ET SELECTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaune.
Profil et organisation
DOMAINE ET SELECTION est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21200 à BEAUNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE ET SELECTION
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/11/1998
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE ET SELECTION
Activité d’urbanisme de DOMAINE ET SELECTION
DOMAINE ET SELECTION compte 2 autorisations recensées sur la période 20/10/2017 - 28/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE ET SELECTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE ET SELECTION
2 autorisations sur la période 20/10/2017 - 28/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Beaune.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE ET SELECTION dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du Tribunal, Beaune (21200) | DP Locaux | AC88 | 1 450 m² | 65 m² | 2023/12/28 |
| 2 Rue Du Tribunal, Beaune (21200) | PC Logement | AC88 | 1 450 m² | 655 m² | 2017/10/20 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE ET SELECTION
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE ET SELECTION
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE ET SELECTION
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.