DOMAINE EQUESTRE DES CHENES - Permis de construire et DP

Active
952386308 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/05/2023

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DOMAINE EQUESTRE DES CHENES

DOMAINE EQUESTRE DES CHENES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flavin.

Profil et organisation

DOMAINE EQUESTRE DES CHENES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 12450 à Flavin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE EQUESTRE DES CHENES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
15/05/2023

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE EQUESTRE DES CHENES

Activité d’urbanisme de DOMAINE EQUESTRE DES CHENES

DOMAINE EQUESTRE DES CHENES compte 1 autorisation recensée sur la période 21/05/2026 - 21/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE EQUESTRE DES CHENES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/05/2026 - 21/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE EQUESTRE DES CHENES

1 autorisation sur la période 21/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Flavin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE EQUESTRE DES CHENES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
355 Chemin De L'etang La Vayssiere, Flavin (12450) PC Mixte HO1516 25 779 m² 80 m² 2026/05/21

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE EQUESTRE DES CHENES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMAINE EQUESTRE DES CHENES

Sources des informations sur DOMAINE EQUESTRE DES CHENES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE EQUESTRE DES CHENES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE EQUESTRE DES CHENES ?
DOMAINE EQUESTRE DES CHENES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE EQUESTRE DES CHENES ?
Le profil de DOMAINE EQUESTRE DES CHENES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE EQUESTRE DES CHENES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE EQUESTRE DES CHENES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE EQUESTRE DES CHENES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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