DOMAINE DUVERNAY P ET F - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.21Z Culture de la vigne
Siège
Saône-et-Loire (71)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de DOMAINE DUVERNAY P ET F
DOMAINE DUVERNAY P ET F est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mercurey.
Profil et organisation
DOMAINE DUVERNAY P ET F est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 71640 MERCUREY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DUVERNAY P ET F
- SIREN
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/1988
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE DUVERNAY P ET F
Activité d’urbanisme de DOMAINE DUVERNAY P ET F
DOMAINE DUVERNAY P ET F compte 3 autorisations recensées sur la période 30/05/2015 - 10/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DUVERNAY P ET F, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DUVERNAY P ET F
3 autorisations sur la période 30/05/2015 - 10/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Mercurey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DUVERNAY P ET F dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Rue Du Clos L'eveque La Verriere, Mercurey (71640) | PC Locaux | ZN211, ZN233 | 2 449 m² | 76 m² | 2024/10/10 |
| Rue Sous Les Puits, Saint-Martin-sous-Montaigu (71640) | PC Locaux | B262, B266 | 3 676 m² | 96 m² | 2018/07/09 |
| Rue Du Clos L'eveque, Mercurey (71640) | PC Locaux | ZN210, ZN211 | 12 954 m² | 140 m² | 2015/05/30 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DUVERNAY P ET F
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DUVERNAY P ET F
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DUVERNAY P ET F
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.