DOMAINE DU PLOUZEL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
928656644 Société civile d'exploitation agricole Créée le 30/04/2024

Infos clés

Secteur

Services

Siège

Eure (27)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de DOMAINE DU PLOUZEL

DOMAINE DU PLOUZEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caumont.

Profil et organisation

DOMAINE DU PLOUZEL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 27310 à CAUMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DU PLOUZEL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 93.19Z - Autres activités liées au sport
SIRET du siège
Date de création
30/04/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOMAINE DU PLOUZEL

Activité d’urbanisme de DOMAINE DU PLOUZEL

DOMAINE DU PLOUZEL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/05/2026 - 13/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU PLOUZEL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/05/2026 - 13/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DU PLOUZEL

1 autorisation sur la période 13/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Caumont. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU PLOUZEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Chemin Du Stade, Caumont (27310) PC Mixte C360, C364 76 628 m² 5 549 m² 2026/05/13

Permis de démolir de DOMAINE DU PLOUZEL

1 autorisation sur la période 13/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Caumont. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
118 Allee Des Chateaux, Caumont (27310) PD B186 126 075 m² 2026/05/13

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DU PLOUZEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMAINE DU PLOUZEL

Sources des informations sur DOMAINE DU PLOUZEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DU PLOUZEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DU PLOUZEL ?
DOMAINE DU PLOUZEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DU PLOUZEL ?
Le profil de DOMAINE DU PLOUZEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DU PLOUZEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DU PLOUZEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DU PLOUZEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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