2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
DOMAINE DU MOULIN DE TRIMEULE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Marnay-sur-Marne.
DOMAINE DU MOULIN DE TRIMEULE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 52800 à Marnay-sur-Marne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DU MOULIN DE TRIMEULE compte 3 autorisations recensées sur la période 14/10/2020 - 13/01/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU MOULIN DE TRIMEULE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Marnay-sur-Marne. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU MOULIN DE TRIMEULE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Chemin Departemental 619 Moulin De Trimeule, Marnay-sur-Marne (52800) | DP Locaux | B265 | 820 m² | 257 m² | 2021/01/13 |
2 autorisations sur la période 14/10/2020 - 15/10/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Marnay-sur-Marne. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Vesaignes-sur-Marne (52800) | PA | B4, B3 | 57 292 m² | 2020/10/15 |
| 10 Chemin Departemental 619, Marnay-sur-Marne (52800) | PA | B266, B265 | 43 140 m² | 2020/10/14 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
