2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
DOMAINE DU MERLE ROUX est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baix.
DOMAINE DU MERLE ROUX est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 06370 à Mouans-Sartoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DU MERLE ROUX compte 4 autorisations recensées sur la période 15/11/2013 - 31/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU MERLE ROUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/01/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Baix. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU MERLE ROUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Roux Est, Baix (07210) | PC Locaux | AO1, AO2 | 154 471 m² | 24 m² | 2018/01/31 |
| Le Roux Est Le Roux Est, Baix (07210) | PC Locaux | AO1, AO2 | 154 471 m² | 609 m² | 2018/01/31 |
2 autorisations sur la période 15/11/2013 - 23/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Baix. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Roux Est, Baix (07210) | PA | AO1, AO2 | 154 471 m² | 2016/06/23 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Roux Est, Baix (07210) | PA | AO29, AO27 | — | 2013/11/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
