DOMAINE DU MARAIS - Permis de construire et DP

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823303565 Société civile immobilière Créée le 20/10/2016

Présentation détaillée de DOMAINE DU MARAIS

DOMAINE DU MARAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maisse.

Profil et organisation

DOMAINE DU MARAIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 91890 à VIDELLES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
DOMAINE DU MARAIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/10/2016

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DU MARAIS

Activité d’urbanisme de DOMAINE DU MARAIS

DOMAINE DU MARAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 20/04/2017 - 06/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU MARAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/04/2017 - 06/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DU MARAIS

2 autorisations sur la période 20/04/2017 - 06/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Maisse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU MARAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Chemin Du Marais, Maisse (91720) PC Locaux A0389 12 522 m² 81 m² 2023/03/06
13 Chemin Du Marais, Maisse (91720) PC Locaux AO389 12 522 m² 482 m² 2017/04/20

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DU MARAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMAINE DU MARAIS

Sources des informations sur DOMAINE DU MARAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DU MARAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DU MARAIS ?
DOMAINE DU MARAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DU MARAIS ?
Le profil de DOMAINE DU MARAIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DU MARAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DU MARAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DU MARAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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