2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DOMAINE DU JARDIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement L'Horme.
DOMAINE DU JARDIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69126 à Brindas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DU JARDIN compte 2 autorisations recensées sur la période 09/02/2017 - 18/04/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU JARDIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/02/2017 - 18/04/2017, réparties dans 2 communes, principalement à L'Horme.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU JARDIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue D'onzion, L'Horme (42152) | PC Logement | G17 | 2 023 m² | 279 m² | 2017/04/18 |
| Route De Cuzieu, Saint-Galmier (42330) | PC Logement | BA63 | 6 523 m² | 1 378 m² | 2017/02/09 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
