DOMAINE DU JARDIN - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DOMAINE DU JARDIN
DOMAINE DU JARDIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement L'Horme.
Profil et organisation
DOMAINE DU JARDIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69126 à BRINDAS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DU JARDIN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/08/2010
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE DU JARDIN
Activité d’urbanisme de DOMAINE DU JARDIN
DOMAINE DU JARDIN compte 2 autorisations recensées sur la période 09/02/2017 - 18/04/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU JARDIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DU JARDIN
2 autorisations sur la période 09/02/2017 - 18/04/2017, réparties dans 2 communes, principalement à L'Horme.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU JARDIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue D'onzion, L'Horme (42152) | PC Logement | G17 | 2 023 m² | 279 m² | 2017/04/18 |
| Route De Cuzieu, Saint-Galmier (42330) | PC Logement | BA63 | 6 523 m² | 1 378 m² | 2017/02/09 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DU JARDIN
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DU JARDIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DU JARDIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.