DOMAINE DU GROENE VELD - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
538176066 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 28/11/2011

Chiffres clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de DOMAINE DU GROENE VELD

DOMAINE DU GROENE VELD est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Zegerscappel.

Profil et organisation

DOMAINE DU GROENE VELD est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré à 59470 ZEGERSCAPPEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DU GROENE VELD
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
SIRET du siège
Date de création
28/11/2011
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOMAINE DU GROENE VELD

Activité d’urbanisme de DOMAINE DU GROENE VELD

DOMAINE DU GROENE VELD compte 4 autorisations recensées sur la période 09/10/2015 - 31/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU GROENE VELD, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

09/10/2015 - 31/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DU GROENE VELD

3 autorisations sur la période 09/10/2015 - 31/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Zegerscappel. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU GROENE VELD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6Bis Voie Romaine, Zegerscappel (59470) PC Locaux B1451 22 989 m² 170 m² 2026/03/31
6B Voie Romaine, Zegerscappel (59470) PC Locaux B1451 22 989 m² 234 m² 2017/06/02
6 Bis Voie Romaine, Zegerscappel (59470) PC Locaux B1451 22 989 m² 81 m² 2015/10/09

Permis d'aménager de DOMAINE DU GROENE VELD

1 autorisation sur la période 11/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Zegerscappel. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
6Bis Voie Romaine, Zegerscappel (59470) PA B1706, B1704 14 382 m² 2025/02/11

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DU GROENE VELD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMAINE DU GROENE VELD

Sources des informations sur DOMAINE DU GROENE VELD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DU GROENE VELD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DU GROENE VELD ?
DOMAINE DU GROENE VELD est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DU GROENE VELD ?
Le profil de DOMAINE DU GROENE VELD recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DU GROENE VELD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DU GROENE VELD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DU GROENE VELD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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