DOMAINE DU GRAND CROS - Permis de construire et DP

Active
380107110 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 28/09/1990

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DOMAINE DU GRAND CROS

DOMAINE DU GRAND CROS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Besse-sur-Issole.

Profil et organisation

DOMAINE DU GRAND CROS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 83660 à CARNOULES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DU GRAND CROS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
28/09/1990
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DU GRAND CROS

Activité d’urbanisme de DOMAINE DU GRAND CROS

DOMAINE DU GRAND CROS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/05/2015 - 25/05/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU GRAND CROS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/05/2015 - 25/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DU GRAND CROS

2 autorisations sur la période 25/05/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Besse-sur-Issole.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU GRAND CROS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte D Partementale 13 Garouvin, Carnoules (83660) PC Locaux B46, B45 576 048 m² 177 m² 2015/05/25
Adresse Non Renseignée, Besse-sur-Issole (83890) PC Locaux 177 m² 2015/05/25

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DU GRAND CROS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE DU GRAND CROS

Sources des informations sur DOMAINE DU GRAND CROS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DU GRAND CROS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DU GRAND CROS ?
DOMAINE DU GRAND CROS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DU GRAND CROS ?
Le profil de DOMAINE DU GRAND CROS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DU GRAND CROS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DU GRAND CROS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DU GRAND CROS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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