2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DOMAINE DU GRAND CROS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Besse-sur-Issole.
DOMAINE DU GRAND CROS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 83660 à Carnoules.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DU GRAND CROS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/05/2015 - 25/05/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU GRAND CROS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/05/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Besse-sur-Issole.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU GRAND CROS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte D Partementale 13 Garouvin, Carnoules (83660) | PC Locaux | B46, B45 | 576 048 m² | 177 m² | 2015/05/25 |
| Adresse Non Renseignée, Besse-sur-Issole (83890) | PC Locaux | — | — | 177 m² | 2015/05/25 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
