DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE
DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rouffach.
Profil et organisation
DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 68250 à ROUFFACH.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE
Activité d’urbanisme de DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE
DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/01/2015 - 25/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE
2 autorisations sur la période 26/01/2015 - 25/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Rouffach.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 83/D18Bis, Rouffach (68250) | PC Locaux | 02613, 02612 | 32 654 m² | 370 m² | 2023/09/25 |
| Rd 83 - D 18Bis, Rouffach (68250) | PC Locaux | 2613, 2612 | 32 654 m² | 840 m² | 2015/01/26 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.