DOMAINE DU CLOS ROCA - Permis de construire et DP

Active
521120436 Société civile d'exploitation agricole Créée le 16/02/2010

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DOMAINE DU CLOS ROCA

DOMAINE DU CLOS ROCA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nizas.

Profil et organisation

DOMAINE DU CLOS ROCA est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 34320 NIZAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DU CLOS ROCA
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
16/02/2010
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DU CLOS ROCA

Activité d’urbanisme de DOMAINE DU CLOS ROCA

DOMAINE DU CLOS ROCA compte 2 autorisations recensées sur la période 08/09/2014 - 25/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU CLOS ROCA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/09/2014 - 25/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DU CLOS ROCA

2 autorisations sur la période 08/09/2014 - 25/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Nizas.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU CLOS ROCA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Condamine Seche, Nizas (34320) PC Locaux B764 18 480 m² 254 m² 2021/05/25
Condamine Seche, Nizas (34320) DP Locaux B324 30 514 m² 665 m² 2014/09/08

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DU CLOS ROCA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMAINE DU CLOS ROCA

Sources des informations sur DOMAINE DU CLOS ROCA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DU CLOS ROCA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DU CLOS ROCA ?
DOMAINE DU CLOS ROCA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DU CLOS ROCA ?
Le profil de DOMAINE DU CLOS ROCA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DU CLOS ROCA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DU CLOS ROCA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DU CLOS ROCA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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