DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX - Permis d'aménager

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817822927 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 11/12/2015

Infos clés

Présentation détaillée de DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX

DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marolles-sur-Seine.

Profil et organisation

DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 77130 à Marolles-sur-Seine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 82.30Z - Organisation de foires, salons professionnels et congrès
SIRET du siège
Date de création
11/12/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX

Activité d’urbanisme de DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX

DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX compte 1 autorisation recensée sur la période 09/12/2025 - 09/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/12/2025 - 09/12/2025

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX

1 autorisation sur la période 09/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Marolles-sur-Seine.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX

Sources des informations sur DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX ?
DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX ?
Le profil de DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DU CHATEAU DE MOTTEUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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