3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DOMAINE DU BOIS JOLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Pallet.
DOMAINE DU BOIS JOLY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 44330 au Pallet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DU BOIS JOLY compte 2 autorisations recensées sur la période 30/11/2013 - 02/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU BOIS JOLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/11/2013 - 02/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Pallet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU BOIS JOLY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Vigne Des Landes, Le Pallet (44330) | PC Locaux | AO160, AO161 | 8 131 m² | 532 m² | 2024/08/02 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bois Joly, Le Pallet (44330) | PC Locaux | AK29, AK57 | 1 538 m² | 44 m² | 2013/11/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.