DOMAINE DU BOIS JOLY - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.21Z Culture de la vigne
Siège
Loire-Atlantique (44)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de DOMAINE DU BOIS JOLY
DOMAINE DU BOIS JOLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Pallet.
Profil et organisation
DOMAINE DU BOIS JOLY est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 44330 LE PALLET.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DU BOIS JOLY
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1993
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE DU BOIS JOLY
Activité d’urbanisme de DOMAINE DU BOIS JOLY
DOMAINE DU BOIS JOLY compte 2 autorisations recensées sur la période 30/11/2013 - 02/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU BOIS JOLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DU BOIS JOLY
2 autorisations sur la période 30/11/2013 - 02/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Le Pallet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU BOIS JOLY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Vigne Des Landes, Le Pallet (44330) | PC Locaux | AO160, AO161 | 8 131 m² | 532 m² | 2024/08/02 |
| Le Bois Joly, Le Pallet (44330) | PC Locaux | AK29, AK57 | 1 538 m² | 44 m² | 2013/11/30 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DU BOIS JOLY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DU BOIS JOLY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DU BOIS JOLY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.