DOMAINE DESERTAUX FERRAND - Permis de construire et DP

Active
383213519 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/09/1991

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DOMAINE DESERTAUX FERRAND

DOMAINE DESERTAUX FERRAND est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Corgoloin.

Profil et organisation

DOMAINE DESERTAUX FERRAND est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21700 à Corgoloin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DESERTAUX FERRAND
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/09/1991
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DESERTAUX FERRAND

Activité d’urbanisme de DOMAINE DESERTAUX FERRAND

DOMAINE DESERTAUX FERRAND compte 1 autorisation recensée sur la période 07/11/2025 - 07/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DESERTAUX FERRAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/11/2025 - 07/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DESERTAUX FERRAND

1 autorisation sur la période 07/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Corgoloin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DESERTAUX FERRAND dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
135 Grande Rue, Corgoloin (21700) PC Locaux AD189, AD350 8 377 m² 516 m² 2025/11/07

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DESERTAUX FERRAND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE DESERTAUX FERRAND

Sources des informations sur DOMAINE DESERTAUX FERRAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DESERTAUX FERRAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DESERTAUX FERRAND ?
DOMAINE DESERTAUX FERRAND est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DESERTAUX FERRAND ?
Le profil de DOMAINE DESERTAUX FERRAND recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DESERTAUX FERRAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DESERTAUX FERRAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DESERTAUX FERRAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides