DOMAINE DES TROIS FOUDRES - Permis de construire et DP

Active
877771212 Société civile immobilière Créée le 20/09/2019

Présentation détaillée de DOMAINE DES TROIS FOUDRES

DOMAINE DES TROIS FOUDRES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caux.

Profil et organisation

DOMAINE DES TROIS FOUDRES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34720 à Caux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DES TROIS FOUDRES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/09/2019

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DES TROIS FOUDRES

Activité d’urbanisme de DOMAINE DES TROIS FOUDRES

DOMAINE DES TROIS FOUDRES compte 1 autorisation recensée sur la période 07/10/2020 - 07/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES TROIS FOUDRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/10/2020 - 07/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DES TROIS FOUDRES

1 autorisation sur la période 07/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Caux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES TROIS FOUDRES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Avenue De Fontes, Caux (34720) PC Logement A2875 — 35 m² 2020/10/07

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DES TROIS FOUDRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DOMAINE DES TROIS FOUDRES

Sources des informations sur DOMAINE DES TROIS FOUDRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DES TROIS FOUDRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DES TROIS FOUDRES ?
DOMAINE DES TROIS FOUDRES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DES TROIS FOUDRES ?
Le profil de DOMAINE DES TROIS FOUDRES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DES TROIS FOUDRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DES TROIS FOUDRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DES TROIS FOUDRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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