DOMAINE DES DOUVES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DOMAINE DES DOUVES
DOMAINE DES DOUVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ancy-le-Franc.
Profil et organisation
DOMAINE DES DOUVES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 89160 à ANCY-LE-FRANC.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DES DOUVES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/06/2015
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE DES DOUVES
Activité d’urbanisme de DOMAINE DES DOUVES
DOMAINE DES DOUVES compte 2 autorisations recensées sur la période 02/03/2021 - 03/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES DOUVES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DES DOUVES
2 autorisations sur la période 02/03/2021 - 03/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Ancy-le-Franc.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES DOUVES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Route De Paris Le Cloiseau, Ancy-le-Franc (89160) | DP Locaux | AC603 | 2 922 m² | 36 m² | 2021/03/03 |
| 1 Route De Paris Le Closeau, Ancy-le-Franc (89160) | DP Locaux | AC603 | 2 922 m² | 25 m² | 2021/03/02 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DES DOUVES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DES DOUVES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DES DOUVES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.