DOMAINE DES DEUX VALLEES - Permis de construire et DP

Active
328590617 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1976

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de DOMAINE DES DEUX VALLEES

DOMAINE DES DEUX VALLEES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-du-Layon.

Profil et organisation

DOMAINE DES DEUX VALLEES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 49750 à VAL-DU-LAYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DES DEUX VALLEES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/1976
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DES DEUX VALLEES

Activité d’urbanisme de DOMAINE DES DEUX VALLEES

DOMAINE DES DEUX VALLEES compte 3 autorisations recensées sur la période 01/02/2018 - 06/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES DEUX VALLEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

01/02/2018 - 06/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DES DEUX VALLEES

3 autorisations sur la période 01/02/2018 - 06/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Val-du-Layon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES DEUX VALLEES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3586 Route Des Hauts De Chaume, Val-du-Layon (49750) PC Locaux C797 15 102 m² 61 m² 2026/02/06
Bellevue, Val-du-Layon (49750) PC Locaux C797 15 102 m² 647 m² 2024/06/27
Bellevue, Val-du-Layon (49750) PC Locaux C1047, C1107 18 826 m² 298 m² 2018/02/01

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DES DEUX VALLEES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE DES DEUX VALLEES

Sources des informations sur DOMAINE DES DEUX VALLEES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DES DEUX VALLEES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DES DEUX VALLEES ?
DOMAINE DES DEUX VALLEES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DES DEUX VALLEES ?
Le profil de DOMAINE DES DEUX VALLEES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DES DEUX VALLEES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DES DEUX VALLEES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DES DEUX VALLEES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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