2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
DOMAINE DES CHEVRIERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chevagny-les-Chevrières.
DOMAINE DES CHEVRIERES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 71000 à Mâcon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DES CHEVRIERES compte 1 autorisation recensée sur la période 08/07/2024 - 08/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES CHEVRIERES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Chevagny-les-Chevrières.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Llieu-Dit ""Les Charmes"", Chevagny-les-Chevrières (71960) | PA | AD23 | 8 506 m² | 2024/07/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
